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Article 1 – Objet
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations proposées sur https://www.reference-coaching.com.
Article 2 – Commande et paiement
Le paiement s’effectue via Stripe (CB) ou virement bancaire. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des CGV.
Article 3 – Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations pleinement exécutées ou aux contenus numériques immédiatement accessibles. Le client renonce expressément à ce droit lors de son achat.
Article 4 – Responsabilité
Aucun résultat n’est garanti. Les programmes visent à fournir des outils et un accompagnement ; la responsabilité de la mise en œuvre et des résultats incombe entièrement au client.
Article 5 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus sont protégés. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.
Article 6 – Droit applicable
Le droit français s’applique. En cas de litige, les parties chercheront d'abord une solution amiable.
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